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Brevet européen · EP4228060 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228060
- Numéro de demande
- EP23151740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2023
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/655 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6557 (2014.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)
- Priorité
- JP 2022018810 09.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OMURA, Tetsuji
Tokyo, 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.