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Brevet européen · EP4228140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228140
- Numéro de demande
- EP21877561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02M 7/483 (2007.01)H02M 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020168285 05.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/036629 04.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/075262 14.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- Toshiba Carrier Corporation, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 212-8585, Japon → Carrier Japan Corporation, 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, 1410032 Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
ARAI, Takuro
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
MOCHIKAWA, Hiroshi
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
KUBOTA, Yohei
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
KANAMORI, Masaki
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
ISHIDA, Keiichi
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
NUKUSHINA, Harunobu
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.