GRAY-CODE-ZU-BINÄR-CODE-UMSETZER UND EINRICHTUNGEN DAMIT

Brevet européen · EP4228159 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4228159
Numéro de demande
EP23154907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2023
Publié
16 août 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H03M 7/16 (2006.01)
H03M 1/56 (2006.01)
Priorité
KR 20220018462 11.02.2022
KR 20220079026 28.06.2022
US 202218064585 12.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

LEE, Hyeokjong

16677 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.