OPTISCHE ÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG UND SYSTEM

Brevet européen · EP4228173 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4228173
Numéro de demande
EP21884853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04B 10/50 (2013.01)
H04B 10/61 (2013.01)
H04J 14/02 (2006.01)
Priorité
CN 202011183179 29.10.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/121069 27.09.2021
Publication PCT
WO2022/089123 05.05.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building Bantian Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

YUAN, Shuai

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

GUI, Tao

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

LI, Liangchuan

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.