TRÄGERAGGREGATION
Brevet européen · EP4228195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228195
- Numéro de demande
- EP23153224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)H04W 24/02 (2009.01)H04W 24/10 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)
- Priorité
- FI 20225131 14.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
NG, Man Hung
Wiltshire, SN252JS, GB
VASENKARI, Petri Juhani
20250 Turku, FI
UMEDA, Hiromasa
Kawasaki, 2428-4, JP
ALI, Amaanat
02250 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.