KOPFMONTIERTE ANZEIGE
Brevet européen · EP4228249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228249
- Numéro de demande
- EP21877762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04N 5/64 (2006.01)G02B 27/02 (2006.01)G09F 9/30 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)G09F 21/02 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)H01Q 1/27 (2006.01)H01Q 1/36 (2006.01)H01Q 9/06 (2006.01)H01Q 9/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020170671 08.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/037431 08.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/075463 14.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
KAWAGUCHI, Shuji
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.