SYSTEM FÜR EMBRYOTRANSFER
Brevet européen · EP4228534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228534
- Numéro de demande
- EP21794154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/435 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 90/30 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61D 19/04 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 20382905 15.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078712 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079301 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
SIMÓN VALLÉS, Carlos
46980 Paterna (Valencia), ES
SANTAMARÍA COSTA, Javier
08017 Barcelona, ES
JIMÉNEZ MORENO, David
46980 Paterna (Valencia), ES
FISK, Dusty
CA 92127, US
FREITAS, Rhys
CA 92127, US
HUNT, David S.
CA 92127, US
JENKINS, Robert
CA 92110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.