GETEILTE ZAHNPROTHESE
Brevet européen · EP4228546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228546
- Numéro de demande
- EP21791402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)A61C 13/01 (2006.01)A61C 13/08 (2006.01)A61C 13/10 (2006.01)A61C 13/107 (2006.01)
- Priorité
- US 202017069024 13.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078697 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079291 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
GERTH, Maik Gero
64342 Seeheim-Jugenheim / OT Malchen, DE
NGUYEN, Thanh T
Anaheim - California, 92804, US
KUI, Wang
Shenzhen, 518016, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.