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Brevet européen · EP4228556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228556
- Numéro de demande
- EP21805737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 202063091551 P 14.10.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/054765 13.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/081695 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Titulaire
- Titulaire
- VB SPINE US OPCO LLC, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique → VB SPINE LLC, 22815 Glenn Drive, Sterling, Virginia 20164, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Ashburn, VA 20148, US
Purcellville, VA 20132, US
Reading, MA 01867, US
Leesburg, VA 20175, US
Bloomingdale, NJ 07403, US
New York, NY 10019, US
Midland Park, NJ 07432, US
San Jose, CA 95126, US
Linden, NJ 07036, US
Hoboken, NJ 07030, US
Leesburg, VA 20176, US
Carrigaline, P43FX98, IE
Parsippany, NJ 07054, US
New City, NY 10956, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.