PROTHESEN
Brevet européen · EP4228557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228557
- Numéro de demande
- EP21801201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 202016534 19.10.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052680 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/084659 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 6 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 16 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.05.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
MATHIAS, Rod
Sheffield South Yorkshire S35 2PY, GB
GREEN, Ivan
Sheffield South Yorkshire S35 2PY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.