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Brevet européen · EP4228598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228598
- Numéro de demande
- EP22702492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2022
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61K 31/436 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)
- Priorité
- EP 21172232 05.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053113 09.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/233468 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 26 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.