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Brevet européen · EP4228631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228631
- Numéro de demande
- EP20796504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/428 (2006.01)A61P 31/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079010 15.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/078602 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 4 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 27 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
81371 München, DE
81249 München, DE
72076 Tübingen, DE
72076 Tübingen, DE
72070 Tübingen, DE
Philadelphia, Pennsylvania 19104, US
40789 Monheim, DE
72770 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.