GESCHÄUMTE BIOGRANULATKÖRNER
Brevet européen · EP4228872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228872
- Numéro de demande
- EP21794519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B27N 1/00 (2006.01)B27N 3/00 (2006.01)B27N 3/02 (2006.01)B27N 3/18 (2006.01)B27N 5/00 (2006.01)B65D 81/09 (2006.01)E04B 1/74 (2006.01)
- Priorité
- EP 20201883 14.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078521 14.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079202 21.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 16 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.