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Brevet européen · EP4228904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228904
- Numéro de demande
- EP21801219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B44D 3/18 (2006.01)E04B 9/30 (2006.01)E04F 10/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005717 14.10.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/059405 13.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079631 21.04.2022
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 5 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.07.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
ABEEL, Bart
8880 Sint-Eloois-Winkel, BE
DE FRENE, Joost Benjamin Renaat
8790 Waregem, BE
COLPAERT, Stijn
9700 Oudenaarde, BE
LEMIEGRE, Kristof
9050 Gentbrugge, BE
VERVISCH, Thomas Brecht
8501 Bissegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.