BREMSSYSTEM

Brevet européen · EP4228936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4228936
Numéro de demande
EP21798314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
23 avr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 1/02 (2006.01)
B60T 1/06 (2006.01)
B60T 1/10 (2006.01)
B60T 10/04 (2006.01)
F16D 57/06 (2006.01)
Priorité
GB 202016583 19.10.2020
GB 202016582 19.10.2020
GB 202108678 17.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/078811 18.10.2021
Publication PCT
WO2022/084249 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Nelms, Charan

15 Marlborough Court 46-48 The Drive, Hove, East Sussex BN3 3JX, GB

Inventeur

Nelms, Charan

Hove, East Sussex BN3 3JX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.