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Brevet européen · EP4228937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228937
- Numéro de demande
- EP21798965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60T 1/02 (2006.01)B60T 1/06 (2006.01)B60T 1/10 (2006.01)B60T 10/04 (2006.01)F16D 57/06 (2006.01)B60T 1/093 (2006.01)F16D 61/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202016582 19.10.2020GB 202016583 19.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078808 18.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/084248 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
Nelms, Charan
Hove East Sussex BN3 2RB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.