ALUMINIUM-SIGMA-DROHNENCHASSIS
Brevet européen · EP4228966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228966
- Numéro de demande
- EP22823310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2022
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B64C 27/00 (2006.01)B64C 39/02 (2023.01)B64C 1/08 (2006.01)B64U 20/70 (2023.01)B64U 20/40 (2023.01)F16B 7/18 (2006.01)B64C 1/06 (2006.01)B64C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- TR 202122169 31.12.2021
- Demande PCT
- PCT/TR2022/050648 24.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/128955 06.07.2023
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
UZ, Umut
Avcilar/Istanbul, TR
YILMAZ, Furkan
Avcilar/Istanbul, TR
ERDOGAN, Muhammet Ömer
Avcilar/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.