AUTOMATISCHES DROHNEN-POSITIONIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4228967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4228967
- Numéro de demande
- EP21794355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B64F 1/00 (2024.01)B64F 1/12 (2006.01)B64F 3/00 (2006.01)B64F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020006385 16.10.2020DE 102021001842 09.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078634 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079254 21.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Guideline Robotics GmbH, Adlerstraße 2, 74354 Besigheim, Allemagne → Guideline Robotics GmbH, Pomernweg 14, 71720 Oberstenfeld, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
SCHWARZBACH, Marc
74354 Ottmarsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.