POLYPROPYLENZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4229131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4229131
- Numéro de demande
- EP21786959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/14 (2006.01)C08F 210/06 (2006.01)C08F 2/00 (2006.01)C08L 23/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 20202638 19.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077492 06.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/084033 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
CATHELIN, Caroline
44122 Ferrara, IT
PRINI, Giansiro
44122 Ferrara, IT
DI CAPUA, Alessia
44122 Ferrara, IT
PANTALEONI, Roberto
44122 Ferrara, IT
CIARAFONI, Marco
44122 Ferrara, IT
CAPUTO, Tiziana
44122 Ferrara, IT
CIACCIA, Eleonora
44122 Ferrara, IT
PO, Daniele
44122 Ferrara, IT
DE CAPUA, Alberta
44122 Ferrara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.