VERFAHREN UND SYSTEM ZUR KONFIGURATION UND/ODER ZUR EINRICHTUNG EINES NACHGESCHALTETEN PROZESSES ZUR VERARBEITUNG EINER BIOMASSE
Brevet européen · EP4229176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4229176
- Numéro de demande
- EP21787412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C12M 1/36 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20201696 14.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077507 06.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/078829 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 30 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
LEUPOLD, Marco
37075 Göttingen, DE
BARROSO ESPACHS, Alexandre
37079 Göttingen, DE
HUSEMANN, Bernward
37079 Göttingen, DE
RODENBERG, Michael
37574 Einbeck, DE
MATUSZCZYK, Jens
37077 Göttingen, DE
KAMPMANN, Markus
44149 Dortmund, DE
WORTMEYER, Johannes
37079 Göttingen, DE
FRIESE, Thomas
37079 Göttingen, DE
SCHOLZ, Jochen
37079 Göttingen, DE
LEUTHOLD, Martin
37079 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.