VERFAHREN UND SYSTEM ZUR KONFIGURATION UND/ODER ZUR EINRICHTUNG EINES NACHGESCHALTETEN PROZESSES ZUR VERARBEITUNG EINER BIOMASSE

Brevet européen · EP4229176 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4229176
Numéro de demande
EP21787412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C12M 1/36 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 20201696 14.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/077507 06.10.2021
Publication PCT
WO2022/078829 21.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 30 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

LEUPOLD, Marco

37075 Göttingen, DE

BARROSO ESPACHS, Alexandre

37079 Göttingen, DE

HUSEMANN, Bernward

37079 Göttingen, DE

RODENBERG, Michael

37574 Einbeck, DE

MATUSZCZYK, Jens

37077 Göttingen, DE

KAMPMANN, Markus

44149 Dortmund, DE

WORTMEYER, Johannes

37079 Göttingen, DE

FRIESE, Thomas

37079 Göttingen, DE

SCHOLZ, Jochen

37079 Göttingen, DE

LEUTHOLD, Martin

37079 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.