SCHIEBETÜR
Brevet européen · EP4229257 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4229257
- Numéro de demande
- EP21787434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E05B 63/22 (2006.01)E05B 65/08 (2006.01)E05F 15/638 (2015.01)E05D 15/56 (2006.01)E05D 15/10 (2006.01)E05C 5/00 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 20201581 13.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077572 06.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/078840 21.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.