ADAPTIVE BESTIMMUNG DES ZUSTANDS EINES BOHRSTRANGS

Brevet européen · EP4229268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4229268
Numéro de demande
EP21881335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E21B 19/16 (2006.01)
E21B 44/02 (2006.01)
E21B 7/04 (2006.01)
E21B 47/024 (2006.01)
E21B 47/18 (2012.01)
Priorité
US 202063093022 P 16.10.2020
Demande PCT
PCT/US2021/071906 15.10.2021
Publication PCT
WO2022/082227 21.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

GUTAROV, Pavel

34006 Montpellier, FR

VALLET, Laurent

34006 Montpellier, FR

CHEVALLIER, Bertrand Luc

Jaya 47800, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.