ADAPTIVE BESTIMMUNG DES ZUSTANDS EINES BOHRSTRANGS
Brevet européen · EP4229268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4229268
- Numéro de demande
- EP21881335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E21B 19/16 (2006.01)E21B 44/02 (2006.01)E21B 7/04 (2006.01)E21B 47/024 (2006.01)E21B 47/18 (2012.01)
- Priorité
- US 202063093022 P 16.10.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/071906 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/082227 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
GUTAROV, Pavel
34006 Montpellier, FR
VALLET, Laurent
34006 Montpellier, FR
CHEVALLIER, Bertrand Luc
Jaya 47800, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.