HYDROSPEICHER
Brevet européen · EP4229302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4229302
- Numéro de demande
- EP22700136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2022
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 1/10 (2006.01)F15B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021000139 14.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050248 07.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/152624 21.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
KLOFT, Peter
56235 Ransbach-Baumbach, DE
KUSSEROW, Torsten
54340 Thörnich, DE
LANGE, Norbert, Walter
66113 Saarbrücken, DE
WEBER, Norbert
66125 Saarbrücken, DE
KORT, Armin, Reinhold
66292 Riegelsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.