SYSTEM ZUR FÖRDERUNG EINES FLUIDS
Brevet européen · EP4229321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4229321
- Numéro de demande
- EP21806024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 9/18 (2006.01)F16L 53/37 (2018.01)F16L 59/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000024460 16.10.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/059527 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079689 21.04.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
D'AMICO, Amerigo
20138 Milano, IT
LA SORDA, Enrico
20138 Milano, IT
HALLOT, Raymond
20138 Milano, IT
ROLDI, Renzo
20138 Milano, IT
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