SYSTÈME D'IDENTIFICATION DE VÉHICULE EN CENTRE LOGISTIQUE ROBOTISÉ
Brevet européen · EP4229612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4229612
- Numéro de demande
- EP21805567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06V 20/52 (2022.01)G06V 30/14 (2022.01)G08G 1/01 (2006.01)G08G 1/017 (2006.01)G08G 1/04 (2006.01)G05D 1/00 (2024.01)E04H 6/12 (2006.01)E04H 6/42 (2006.01)E04H 6/34 (2006.01)E01F 9/00 (2016.01)
- Priorité
- FR 2010617 16.10.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051786 14.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079391 21.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Stanley Robotics
78000 Versailles, FR
Inventeur
CORD, Aurélien
75014 PARIS, FR
LIPS, Mathieu
75002 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.