PROCÉDÉ, PROGRAMME INFORMATIQUE ET DISPOSITIF POUR UNE ANNULATION D'ÉCHO À PAS VARIABLE

Brevet européen · EP4229636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4229636
Numéro de demande
EP21798075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G10L 21/0208 (2013.01)
H04B 3/23 (2006.01)
H04M 9/08 (2006.01)
Priorité
FR 2010570 15.10.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051659 27.09.2021
Publication PCT
WO2022/079365 21.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

ORANGE

Orange

111, quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Inventeur

GAULTIER, Clément

92326 Châtillon Cedex, FR

GUERIN, Alexandre

92326 Châtillon Cedex, FR

EMERIT, Marc

92326 Châtillon Cedex, FR

PALLONE, Grégory

92326 Châtillon Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.