CRAYON DE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP4229656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4229656
Numéro de demande
EP21790202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G21C 3/07 (2006.01)
G21C 3/10 (2006.01)
G21C 21/02 (2006.01)
B23K 11/00 (2006.01)
B23K 11/093 (2006.01)
B23K 11/16 (2006.01)
B23K 11/18 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 28/02 (2006.01)
F16L 57/06 (2006.01)
B23K 101/12 (2006.01)
B23K 101/34 (2006.01)
B23K 103/08 (2006.01)
B23K 103/18 (2006.01)
Priorité
FR 2010437 13.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/078038 11.10.2021
Publication PCT
WO2022/078951 21.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 6 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  3. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Framatome

1 place Jean Millier Tour Areva, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne

1066 Epalinges

Inventeur

BISCHOFF, Jérémy

69003 Lyon, FR

DUTHOO, Dominique

26100 Romans-sur-Isère, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.