STRUCTURE COMPOSITE POUR APPLICATIONS MEMS, COMPRENANT UNE COUCHE DÉFORMABLE ET UNE COUCHE PIÉZOÉLECTRIQUE, ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ

Brevet européen · EP4229686 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4229686
Numéro de demande
EP21794604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H10N 30/072 (2023.01)
H10N 30/20 (2023.01)
H10N 30/00 (2023.01)
Priorité
FR 2010659 16.10.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051662 27.09.2021
Publication PCT
WO2022/079366 21.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

SOITEC

Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques, 38190 Bernin, FR

Inventeur

GHYSELEN, Bruno

38190 Bernin, FR

DARRAS, François-Xavier

38190 Bernin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.