BENUTZERGERÄTPOSITIONIERUNG

Brevet européen · EP4229801 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4229801
Numéro de demande
EP21766175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 25/02 (2006.01)
H04L 27/00 (2006.01)
Priorité
US 202063092786 P 16.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/073556 26.08.2021
Publication PCT
WO2022/078664 21.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

SCHAEPPERLE, Joerg

70435 Stuttgart, DE

KARJALAINEN, Juha Pekka

90540 Oulu, FI

SÄILY, Mikko

07150 Laukkoski, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.