SCHLIESSE
Brevet européen · EP4230079 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4230079
- Numéro de demande
- EP23150854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2023
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A44B 11/25 (2006.01)A41F 1/00 (2006.01)A41D 13/05 (2006.01)F41H 5/013 (2006.01)A45F 5/02 (2006.01)F41C 33/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022104175 22.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 16 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
SCHWAGER, Martin
82377 Penzberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.