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Brevet européen · EP4230241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4230241
- Numéro de demande
- EP21878964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011110579 16.10.2020CN 202022322096 U 16.10.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/095525 24.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/077910 21.04.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 13 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
Weihai, Shandong 264210, CN
Weihai, Shandong 264210, CN
Weihai, Shandong 264210, CN
Weihai, Shandong 264210, CN
Weihai, Shandong 264210, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.