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Brevet européen · EP4230328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230328
Numéro de demande
EP23150954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2023
Publié
23 août 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B21J 15/32 (2006.01)
B21J 15/04 (2006.01)
Priorité
GB 202202371 22.02.2022
GB 202203576 15.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Black & Decker, Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

BARDARÉ, Luca

35043 Marburg, DE

HEEP, Tobias

65589 Hadamar, DE

BHIKADIYA, Kevin

65929 Frankfurt am Main, DE

AKBABA, Yasar

63263 Neu-Isenburg, DE

LIBERA, Philipp

65232 Taunusstein-Wehen, DE

SCHMIDT, Benjamin

55122 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.