OUTIL DE COUPE À LUBRIFICATION INTÉGRÉE

Brevet européen · EP4230332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230332
Numéro de demande
EP23172355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2020
Publié
23 août 2023
Délivré
19 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
B23C 5/28 (2006.01)
Priorité
CH 5842019 02.05.2019
CH 5832019 02.05.2019
Divisionnaire de
EP20720410
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  4. 9 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.09.2024

  5. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Titulaire

Dixi Polytool SA

DIXI Polytool SA

Avenue du Technicum 37, 2400 Le Locle

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CHAILLET, Eric

25130 Villers-le-lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.