SYSTÈME DE DRAPAGE DE PATCHS ET PROCÉDÉ D'ACHEMINEMENT AUTOMATIQUE DE PATCHS VERS UN PRÉHENSEUR DE PATCH PAR UN TEL SYSTÈME
Brevet européen · EP4230362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4230362
- Numéro de demande
- EP23156004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 11/00 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)B25J 15/06 (2006.01)B29C 70/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 2201416 17.02.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
ROLLAND, Clément
77550 MOISSY CRAMAYEL, FR
PROVOST, Benjamin
77550 MOISSY CRAMAYEL, FR
LERETOUR, Didier
77550 MOISSY CRAMAYEL, FR
VENTURE, Renaud
77550 MOISSY CRAMAYEL, FR
LEBEGUE, Maxime
77550 MOISSY CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.