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Brevet européen · EP4230377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230377
Numéro de demande
EP22215569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2022
Publié
23 août 2023
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 45/00 (2006.01)
B05B 1/34 (2006.01)
B23K 26/36 (2014.01)
B23K 26/382 (2014.01)
B29C 64/188 (2017.01)
B33Y 40/20 (2020.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
DE 102022101749 26.01.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 15 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property SàRL, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.07.2025

  4. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

Rother, Sebastian

55116 Mainz, DE

Marszalek, Milena Angelika

55139 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.