MEHRSCHICHTIGER SILIKONKÖRPER
Brevet européen · EP4230406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4230406
- Numéro de demande
- EP21937958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 50/291 (2021.01)H01M 50/293 (2021.01)B32B 25/08 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021072841 22.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/038789 20.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/224468 27.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
HATTORI, Masakazu
Aichi 463-0026, JP
KIMURA, Yuko
Aichi 463-0026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.