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Brevet européen · EP4230415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230415
Numéro de demande
EP21879808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
B05C 1/02 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 2/515 (2006.01)
B05C 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020173162 14.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/033713 14.09.2021
Publication PCT
WO2022/080066 21.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

ALTEMIRA Co., Ltd.

1-4-25, Kouraku Bunkyo-ku, Tokyo 112-8525, JP

Inventeur

OJIMA, Shinichi

Tokyo 112-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.