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Brevet européen · EP4230420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230420
Numéro de demande
EP23157514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2023
Publié
23 août 2023
Délivré
31 juil. 2024
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/045 (2006.01)
B41J 2/165 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
B41J 29/393 (2006.01)
B41J 29/38 (2006.01)
Priorité
JP 2022025778 22.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Roland DG Corporation

1-1-2 Shinmiyakoda Hamana-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Inventeur

Adachi, Takashi

Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Yamamoto, Shinya

Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Suksiri, Bandhit

Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Kimura, Masayoshi

Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Nimura, Ryugo

Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Nihashi, Hirohito

Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.