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Brevet européen · EP4230496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230496
Numéro de demande
EP21894290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B61B 3/02 (2006.01)
B65G 49/07 (2006.01)
H01L 21/677 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
Priorité
JP 2020190779 17.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/032284 02.09.2021
Publication PCT
WO2022/107415 27.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Murata Machinery Ltd

Murata Machinery, Ltd.

3, Minami Ochiai-cho Kisshoin Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8326, JP

Inventeur

KOBAYASHI, Makoto

Ise-shi, Mie 516-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.