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Brevet européen · EP4230523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4230523
- Numéro de demande
- EP23171219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 29/00 (2006.01)B64C 3/38 (2006.01)B64C 5/02 (2006.01)B64C 23/06 (2006.01)B64C 27/28 (2006.01)B64C 39/04 (2006.01)B64C 27/82 (2006.01)B64U 50/19 (2023.01)
- Priorité
- US 202117324184 19.05.2021
- Divisionnaire de
- EP21178367
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
ROSS, Brent
Texas, 75022, US
GRONINGA, Kirk
Texas, 76248, US
IVANS, Steven
Texas, 76259, US
HURST, Jason
Texas, 76110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.