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Brevet européen · EP4230589 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230589
Numéro de demande
EP21880037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C02F 1/30 (2023.01)
C02F 1/32 (2023.01)
A61L 9/00 (2006.01)
A61L 9/14 (2006.01)
A61L 9/16 (2006.01)
A61L 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2020172918 14.10.2020
JP 2020187047 10.11.2020
JP 2021145869 08.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/037531 11.10.2021
Publication PCT
WO2022/080298 21.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  2. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Clean Technology Co., Ltd.

3209-1, Hineno, Izumisano-shi, Osaka 598-0021, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

AWAJI, Toshio

Izumisano-shi, Osaka 598-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.