ELEKTROPORATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4230718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230718
Numéro de demande
EP23185028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2020
Publié
23 août 2023
Délivré
4 sept. 2024
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
C12M 1/42 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
EP 19194958 02.09.2019
EP 19194959 02.09.2019
EP 20168567 07.04.2020
Divisionnaire de
EP20767504
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Inventeur

SODEN, Declan

County Cork, IE

KINSELLA, Sean

County Galway, IE

FORDE, Colin

County Galway, IE

MOORE, Tony

County Cork, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.