ROTORBLATT EINER WINDENERGIEANLAGE
Brevet européen · EP4230862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4230862
- Numéro de demande
- EP23153456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2023
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022104017 21.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
Messing, Ralf
26605 Aurich, DE
Möller, Christian
26603 Aurich, DE
Stemberg, Jochen
26607 Aurich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.