LINEARVERDICHTER UND INTERNE KOLLISIONSPUFFERUNG

Brevet européen · EP4230867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230867
Numéro de demande
EP21893976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 49/10 (2006.01)
Priorité
US 202016952706 19.11.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/131455 18.11.2021
Publication PCT
WO2022/105829 27.05.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

LATHAM, Joseph Wilson

Wilmington, Delaware 19801, US

HAHN, Gregory William

Wilmington, Delaware 19801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.