ELASTISCHE KUPPLUNG

Brevet européen · EP4230889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230889
Numéro de demande
EP21879581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16D 3/70 (2006.01)
F16D 3/72 (2006.01)
Priorité
ES 202031036 14.10.2020
Demande PCT
PCT/ES2021/070742 11.10.2021
Publication PCT
WO2022/079334 21.04.2022
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Tejasa-TC, S.L.L.

TEJASA-TC, S.L.L.

Parque Empresarial Tirso Gonzáles 21, 39610 El Astillero, ES

Inventeur

SOLÓRZANO TERÁN, Adrián

39610 EL ASTILLERO, ES

MARTÍN HERNÁNDEZ, Juan José

39610 EL ASTILLERO, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.