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Brevet européen · EP4230972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4230972
- Numéro de demande
- EP21879715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01G 19/08 (2006.01)B60T 8/172 (2006.01)B60W 40/13 (2012.01)B66F 9/075 (2006.01)B66F 9/24 (2006.01)B66F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020172729 13.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027881 28.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/079973 21.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 9 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
HATTORI Tatsuya
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
YAMAGUCHI Hiroyuki
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
MORI Daiki
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
HATTORI Yoshikazu
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
SUZUKI Noriyoshi
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.