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Brevet européen · EP4230974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230974
Numéro de demande
EP23177334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2019
Publié
23 août 2023
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04N 25/79 (2023.01)
G01J 1/42 (2006.01)
G01J 11/00 (2006.01)
G01J 1/44 (2006.01)
Priorité
JP 2018011824 26.01.2018
Divisionnaire de
EP19744603
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 5 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.05.2025

  4. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

FUJITA, Takuya

Shizuoka, 435-8558, JP

TAMURA, Yusei

Shizuoka, 435-8558, JP

MAKINO, Kenji

Shizuoka, 435-8558, JP

BABA, Takashi

Shizuoka, 435-8558, JP

YAMAMOTO, Koei

Shizuoka, 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.