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Brevet européen · EP4230982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230982
Numéro de demande
EP23156974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2023
Publié
23 août 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/12 (2006.01)
G01L 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022022401 16.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

TDK Corporation

2-5-1, Nihonbashi Chuo-ku, Tokyo 103-6128, JP

Inventeur

KOBAYASHI, Masanori

Tokyo, 103-6128, JP

UNNO, Ken

Tokyo, 103-6128, JP

SASAHARA, Tetsuya

Tokyo, 103-6128, JP

NAWAOKA, Kohei

Tokyo, 103-6128, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.