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Brevet européen · EP4231098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4231098
Numéro de demande
EP22206896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2022
Publié
23 août 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G03G 13/01 (2006.01)
G03G 15/01 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022024804 21.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Oki Electric Industry Co., Ltd.

1-7-12 Toranomon, Minato-ku Tokyo 105-8460, JP

Inventeur

OOYOSHI, Taiga

Tokyo, 105-8460, JP

KOJIMA, Takeshi

Tokyo, 105-8460, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.