DISPOSITIF DE COMMANDE HORLOGER
Brevet européen · EP4231100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4231100
- Numéro de demande
- EP22158028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/06 (2006.01)G04G 17/02 (2006.01)G04C 3/00 (2006.01)G04G 21/02 (2010.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 25 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.